MENTIONS LEGALES DU SITE

A l‘heure du Temps

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2044-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite LCEN., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site A l’heure du Temps les présentes mentions légales.

 

Le site A l’heure du Temps est accessible à l’adresse suivante : www.alheuredutemps.com (ci-après « le Site ». L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions légales.

 

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LEGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenant dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site A l’heure du Temps est édité par :

 

Christophe Kesteloot

Domicilié à l’adresse suivante : 271 Rue Rabelais 54710 LUDRES, FRANCE

Immatriculé au numéro suivant : Siret 81874738800010.

Téléphone : 07 87 25 55 67

Adresse e-mail : contact.aldt@orange.fr

Ci-après  « l’éditeur »

 

Le directeur de publication est :

Christophe Kesteloot

Adresse e-mail de contact : contact.aldt@orange.fr

Ci-après le « Directeur de publication »

 

Le site A l’heure du Temps est hébergé par :

Wix.com

Dont le siège est situé à l’adresse suivante : 500 Terry Francois Blvd., 6th floor, San Fransisco, CA 94158 USA

Téléphone : 1-415-358-0857

Adresse e-mail : abuse@wix.com

Ci-après  « l’hébergeur »

 

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site A l’heure du Temps.

Ci-après « les utilisateurs »

 

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

 

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, qu’elle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUES ET LIBERTÉS

Le site A l’heure du Temps est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatiques et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.

ARTICLE 4 – POLITIQUE DE COOKIES

Le site A l’heure du Temps a éventuellement recours aux techniques de ‘cookies’ lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur.

Conformément à la législation européenne, le site A l’heure du Temps a mis à jour sa politique de confidentialité en matières de cookies. L’utilisateur est libre d’accepter ou de refuser les cookies de tous les sites internet modifiant les paramètres de son navigateur internet.

ARTICLE 5 – PROTECTION DU CONTENU

Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et à l’intégralité de ses composants appartiennent exclusivement à A l’heure du Temps.

Les photographies publiées sont une création de A l’heure du Temps et proviennent de A l’heure du Temps.

Toute copie, adaptation, arrangement, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelle que forme que ce soit et par quel que moyen que ce soit est strictement interdit.

 

ARTICLE  6 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact.aldt@orange.fr , ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.